Mention Légales

SIÈGE SOCIAL

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

La SAS Société de Publications L''Alsace, au capital de 10 210 200 euros, enregistrée au RCS de Mulhouse sous le numéro 945 750 735 domiciliée 18, rue de Thann 68945 Mulhouse Cedex 9, est la société éditrice du présent site.

Tél : 03.89.32.70.00

Fax : 03.89.32.11.26

Numéro ISSN : 0245-662-x

Directeur de la publication du Site Web est : Jacques ROMANN

Service de presse en ligne d’information politique et générale, n° CPPAP : 0215 Y 90259, validité : 28/02/2015.

HEBERGEMENT

L’hébergeur du Site est la société: Euro-Information
4, rue Frédéric-Guillaume RAIFFEISEN
67905 STRASBOURG CEDEX 9

CNIL

Conformément à la loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du Site Internet www.ledauphine.com a fait l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, dispense n°7, issue de la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

Articles les plus vus